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Conditions Générales de Ventes

Article 1 : Objet

Les présentes conditions régissent les ventes par la société Ma Boîte à Souvenirs des produits commercialisés

sur son site internet.

Toutes commandes passées auprès de Ma Boîte à Souvenirs (via ce site ou tous autres moyens) impliquent l'acceptation préalable des présentes CGV dans leur intégralité.
Les CGV peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

Article 2 : Les produits et la propriété intellectuelle 

Les caractéristiques essentielles des biens, des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition de l’acheteur sur le site Internet http://www.maboiteasouvenirs.shop

Le vendeur s’engage à honorer la commande du client dans la limite des stocks de produits disponibles et selon son planning de création.

Tous les éléments du site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société Ma Boîte à Souvenirs. 

Toute utilisation ou reproduction sans autorisation des textes, commentaires, photos et articles présents sur ce site sont strictement interdites

Les photos de présentation des produits peuvent mettre en scène d’autres produits, seuls les produits identifiés dans le titre et la description de l'article seront livrés. Aucune réclamation ne pourra être faite. 
Les articles sont confectionnés par Ma Boîte à Souvenirs, fait à la main. De ce fait, ils peuvent présenter des irrégularités ou quelques différences de taille, couleur, d’une pièce à une autre.

Article 3 : Commandes 

Les commandes se font sur le internet : http://www.maboiteasouvenirs.shop

Il est fortement recommandé au client de revérifier les informations de personnalisation, avant la validation définitive de la commande. La société Ma Boîte à Souvenirs ne pourra être tenue pour responsable en cas d’erreur de texte sur les produits livrés s’il s’agit d’une erreur du client lors de la saisie de commande.

La société Ma Boîte à Souvenirs confirme la commande par courrier électronique, ce dernier reprend notamment tous les éléments de la commande et le droit de rétractation du client. Le client sera informé de toutes les étapes du processus de fabrication.

Les données enregistrées par la société Ma Boîte à Souvenirs constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par Ma Boîte à Souvenirs dans les conditions et les délais légaux.

Ma Boîte à Souvenirs se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d'approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.

En général, les articles sont confectionnés dans un délai de 10 jours, après la validation de la commande.

Attention, ce délai ne prend pas en compte le temps de livraison qui s’ajoute ensuite, une fois la commande expédiée. Cependant, selon le nombre de commandes enregistrées, et à certaines périodes de l’année, les délais de fabrication peuvent être allongés. Ces informations seront communiquées au préalable au client.

Article 4 : Validité des offres de vente  

Les produits sont proposés à la vente jusqu’à épuisement du stock. En cas de commande d’un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par courrier électronique.

Article 5 : Règlement  

La validation de la commande sur le site, entraine l'obligation de payer le prix indiqué. Le paiement est exigible immédiatement. Le règlement des commandes internet s’effectue par carte bancaire (via Stripe ou Paypal) 

Article 6 : Livraison  

La livraison est payante et les articles sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la validation de sa commande. La société Ma Boîte à Souvenirs envoie ses articles en France métropolitaine, en Belgique et au Luxembourg. Selon le poids et/ou l’article, l’expédition se fait par la Poste, en lettre suivie ou colissimo (shop2shop).

Le client peut choisir le mode d’envoi qu’il souhaite au moment de la validation de sa commande.

Les frais de port comprennent les frais de préparation du paquet ainsi que les frais d'expédition.

Les délais de livraison sont à titre indicatif. Ma Boîte à Souvenirs ne pourra être tenue pour responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement indépendamment de son fait.

Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts, ni à des retenues, ni à des annulations de commande en cours, en cas de grèves totales ou partielles, internes ou externes à la société, blocage des moyens de transport ou d’approvisionnement, restrictions gouvernementales ou légales…

A réception de son colis, le client devra en vérifier l’état et son contenu (si celui-ci est ouvert) en présence du transporteur.

Le client devra refuser la livraison si le colis est ouvert et qu’il manque des produits.

En cas de problème, le client devra en informer dans les plus brefs délais Ma Boîte à Souvenirs par mail, et faire une réclamation auprès du transporteur dans les 3 jours suivant la réception de son colis, par Lettre Recommandée avec AR

Article 7 : Délai de Rétractation  

Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, « le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour ». « Le délai mentionné à l’alinéa précédent court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services ». Le droit de rétractation peut être exercé en contactant la Société de la manière suivante : par e-mail ou par téléphone. Nous informons les Clients que conformément à l’article L. 121-20-2 du Code de la consommation, ce droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits personnalisés ou sur-mesure. En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés, les frais de retour restent à la charge du Client. Les retours des produits sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, ...) de sorte qu'ils puissent être recommercialisés à l’état neuf ; ils doivent si possible être accompagnés d’une copie du justificatif d'achat.

Article 8 : Responsabilités 

Ma Boîte à Souvenirs ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des articles achetés.

 

Article 9 : Service Après Vente 

Pour toutes informations, questions ou réclamations, le client peut s’adresser par mail à l'adresse suivante :
contact@maboiteasouvenirs.shop

Article 10 : Archivages 

Les données enregistrées par la société Ma Boîte à Souvenirs constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par Ma Boîte à Souvenirs dans les conditions et les délais légaux.

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